• Responsable du contenu du site

Groupe A2mains SAS au capital de 812.306 euros

Siège social : 19 bis chemin vert – 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS
Immatriculation : RCS de Lyon 428 933 907

Directeur Général : Madame Béatrice PELOUX

Filiales :

FRUTAS SANCHEZ SAS
69 rue Marcel Mérieux
69960 Corbas
RCS de Lyon 315 547 380

QUALICOUPE SAS
69 rue Marcel Mérieux
69960 Corbas
RCS de Lyon 841.469.109

Numéro d’appel unique +33 (0)4 78 42 54 00

Courriel : contact@groupea2mains.fr

• Responsable Editeur site :

Groupe A2mains SAS et ses filiales FRUTAS SANCHEZ SAS et QUALICOUPE SAS

• Responsable Conception et hébergement :

DPS LOVENLY 6 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
Tél. 04 72 53 70 00
www.agencedps.com

• Hébergement du site web :

Alfa Safety
15 Rue Lamoricière, 44100 Nantes
www.alfa-safety.fr

• Contenu du site, ci-après désigné, le « Site » :

GROUPEA2MAINS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. GROUPEA2MAINS ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification. En outre, GROUPEA2MAINS décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

• Liens vers d’autres sites

GROUPEA2MAINS peut proposer sur son Site des liens vers d’autres sites, des réseaux sociaux, ou des sites de partenaires ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où GROUPEA2MAINS a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

GROUPEA2MAINS ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

• Propriété Intellectuelle

L’accès au site de GROUPEA2MAINS confère à chaque utilisateur, un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres ou créations au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres et créations sont la propriété exclusive de GROUPEA2MAINS ou peuvent lui être confiées par le biais de licences de tiers. De même, le Site en tant que tel, est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à GROUPEA2MAINS.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, de tout ou partie du Site de GROUPEA2MAINS qui pourrait être faite sans le consentement préalable de cette dernière ou de ses ayants-droit, est illicite.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que tout vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, et susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de GROUPEA2MAINS, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

• Indisponibilité et sécurité du Site 

GROUPEA2MAINS s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. GROUPEA2MAINS ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit, en ce compris les opérations de maintenance ou de mise à jour du Site.

Le Site internet, ses données, son contenu ainsi que tous les échanges d’informations générés vers et depuis celui-ci sont sécurisés par un certificat de sécurité SSL (Secure Sockets Layer). Les sceaux de Site sécurisés SSL permettent de garantir aux visiteurs du Site, la sécurité de leurs transactions et que leurs données sont protégées.

• Données nominatives

GROUPEA2MAINS s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez, notamment au travers de commentaires ou de courriels concernant le Site.

En général, le Site peut être visité sans donner aucune information personnelle. Cependant, en se rendant sur le Site, le serveur web peut enregistrer automatiquement certaines informations telles que l’adresse IP (Internet Protocol) et d’autres informations telles que le nom de fournisseur de service Internet, le système de navigation, le système d’exploitation et la langue utilisée, le site à partir duquel la connexion est effectuée, les mots clés et les technologies ajoutées au système de navigation disponible pour l’affichage du contenu, les pages du Site qui sont consultées et l’ordre de consultation, ainsi que la date et la durée de la visite.

Par ailleurs, des données personnelles sont susceptibles d’être collectées et traitées concernant les visiteurs du Site dans le cadre des échanges et des commandes de Produits. Ainsi, en cas d’appel ou de correspondance par le biais d’un courriel ou en utilisant d’autres supports, telle que la fiche contact du Site, certaines coordonnées ainsi que l’objet du message et les autres informations communiquées peuvent faire l’objet d’un traitement uniquement pour répondre aux demandes et commandes de Produits, et en assurer le suivi.

Aucun autre traitement, ni aucun transfert des données personnelles ainsi collectées, à destination de tiers, ne sera effectué à quelque titre que ce soit.

Le seul transfert de données personnelles susceptible d’être réalisé, serait dans le cadre d’une demande des autorités publiques ou judiciaires, ou des forces de l’ordre, afin de se conformer aux lois et règlements applicables.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont pas soumis aux présentes règles. Nous invitons les visiteurs à prendre connaissance des règles mises à disposition par les autres sites.

En application des réglementations nationales et européennes en vigueur, de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 et de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 et du Règlement UE 2016/679, le visiteur du Site dispose, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition et de portabilité s’agissant des informations le concernant. L’ensemble des droits et protections au titre du traitement des données personnelles figurent également dans le formulaire RGPD présent sur le Site.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités qui vous seront communiquées par le Responsable de traitement, Madame Béatrice Peloux, que vous pouvez contacter par courriel à l’adresse suivante : beatrice.peloux@groupea2mains.fr et par téléphone : Numéro d’appel unique +33 (0)4 78 42 54 00. Un formulaire d’information RGPD contenant tous les droits et obligations de ces règlementations figurent également sur notre site internet.

• Cookies 

Le Site peut utiliser des cookies. Un cookie est un fichier texte stocké sur un ordinateur lors de la visite du Site. Ils permettent d’identifier l’ordinateur du visiteur lors de votre prochaine visite.

Un « cookie » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.Les cookies déposés sur notre Site internet sont des cookies internes nécessaires au Site pour fonctionner.

Lors de la visite du Site il se peut, selon les choix exprimés par le paramétrage du navigateur, que soient installés divers cookies sur le disque dur de l’ordinateur. Les cookies installés peuvent être lus pendant la durée de validité de chaque cookie ou jusqu’à ce que ledit cookie soit supprimé.

Les cookies seront utilisés principalement pour analyser la performance du Site à partir d’informations anonymes sur la navigation effectuée (par exemple : pages vues, nombre de visites, etc.). Ceci est effectué uniquement à des fins d’analyse.

Les cookies ne permettent en aucun cas une identification personnelle et sont conçus pour être utilisés uniquement par le propriétaire du Site.

Le visiteur peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » de façon globale ou au cas par cas en ajustant les paramètres de son navigateur.